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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC FLOUTIER
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DOMAINE DU GRAND CHEMIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GRAND CHEMIN
SARL JEAN-MARC FLOUTIER, SARL

Numéro de dépôt :
4226189
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
DOMAINE DU GRAND CHEMIN de JEAN-MARC FLOUTIER

Présentation de la marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC FLOUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DU GRAND CHEMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN-MARC FLOUTIER domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JEAN-MARC FLOUTIER, M. FLOUTIER EMMANUEL domicilié(e) DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France.

La marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU GRAND CHEMIN arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

JEAN-MARC FLOUTIER a également déposé les autres marques suivantes : B CUVEE BEA , ARENI , LES COMBES , LE BAY , HORS DES VIGNES , LE BOIS DES ROSES , GRAINS DE BULLES , LE THAU , PIEMONT CEVENOL , PLANET EMERAUDE


SARL JEAN-MARC FLOUTIER, SARL - DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


SARL JEAN-MARC FLOUTIER, M. FLOUTIER EMMANUEL - DOMAINE DU GRAND CHEMIN, RUE DES VINS - 30350 - SAVIGNARGUES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.